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Vincent Callewaert

Né en
1975
Avocat associé

v.callewaert@escal.be

Vincent Callewaert est avocat au barreau de Bruxelles depuis 2001 et porte le titre de spécialiste en droit des assurances et de la responsabilité civile.

Il conseille les entreprises et les particuliers dans les différents domaines du droit des assurances et bénéficie d’une réelle expertise en matière d’assurances de dommages : assurances de la responsabilité civile (professionnelle, exploitation, après livraison, D&O, automobile, vie privée, etc.), assurances de choses (incendie, vol, Tous Risques Chantier, œuvres d’art, etc.) et assurances de frais (assistance, protection juridique). Il conseille ses clients tant dans la phase précontractuelle (adaptation de polices étrangères au droit belge, négociations de couvertures) qu’au stade du contentieux judiciaire, en ce compris l’arbitrage.

Vincent Callewaert intervient également dans des litiges en droit de la responsabilité civile (responsabilité médicale, responsabilité de droit commun), en évaluation des dommages corporels et en droit de la circulation routière (accidents de la circulation et défense pénale devant le tribunal de police).

Il dispose par ailleurs d’une sérieuse expérience dans le traitement des dossiers complexes qui opposent des entreprises d’assurances (coassurance, réassurance, étendue de la garantie dans le temps).

Vincent Callewaert est également maître de conférences invité à l’UCL où il enseigne le droit des assurances de dommages depuis près de dix ans et supervise les étudiants qui rédigent leur mémoire en droit de assurances. Depuis 2016, il est également titulaire du cours de droit des assurances en lien avec la réparation du dommage corporel dans le cadre du certificat universitaire en médecine d’expertise organisé à l’UCL.

Expert à la Commission des assurances (organe consultatif créé par la loi de contrôle), il est membre du comité de rédaction de la Revue Générale des Assurances et des Responsabilités, du Forum de l’Assurance et du Journal des Juges de Police. Il est l’auteur de nombreuses publications en droit des assurances et est le coauteur du premier volume de la chronique de droit de la responsabilité civile (fait générateur et lien causal) qui a été publiée en 2009 aux éditions Larcier.

Vincent Callewaert intervient fréquemment en qualité d’orateur dans des conférences et colloques et est régulièrement désigné en qualité d’arbitre dans des litiges en matière d’assurances.

Enfin, et dans un tout autre registre, Vincent Callewaert est le fondateur du projet caritatif « Biking for kids » : www.bikingforkids.b

 

Etudes

Licencié en droit de l’Université catholique de Louvain (1999)
Licencié en droit et économie des assurances de l’Université catholique de Louvain (2001)

Barreau

  • Prestation de serment en janvier 2001
  • Stage effectué auprès de Me P.-H. Delvaux (Janson-Baugniet)
  • Inscrit au tableau de l’Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles en 2004
  • Membre de la commission des assurances de l’Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles
  • Spécialiste en droit des assurances et de la responsabilité civile (décision de l’Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles du mois de février 2010)
  • Professeur CAPA de droit de la responsabilité, des assurances et de la circulation routière

Autres activités scientifiques et professionnelles

  • Maître de conférences invité à l’Université catholique de Louvain : titulaire du cours de droit des assurances de dommages, promoteur des mémoires en droit des assurances
  • Titulaire du cours des Assurances de l’immobilier dans le cadre du certificat interuniversitaire en expertise judiciaire : spécialisation en expertise immobilière (FUSL – UCL)
  • Titulaire du cours d’Eléments de droit des assurances en rapport avec l’évaluation du dommage corporel dans le cadre du certificat en Expertise médicale et médecine d’assurance
  • Expert à la Commission des assurances (organe consultatif constitué par la loi du 9 juillet 1975 relative au contrôle des entreprises d’assurances, devenue la loi du 4 avril 2014)
  • Membre du comité de rédaction de la R.G.A.R. (Revue Générale des Assurances et des Responsabilités)
  • Membre du comité de rédaction du For. Ass. (Forum de l’Assurance)
  • Membre du comité de rédaction du J.J.Pol. (Journal des Juges de police)
  • Membre de l’A.J.A. (Association des Juristes de l’Assurance)
  • Membre du CEPANI 40
  • Membre du GRERCA (Groupe de recherche européen en responsabilité et assurances)
  • Membre de la section belge de l’A.I.D.A. (Association Internationale de Droit des Assurances)

Intervention comme orateur dans des colloques et conférences

  • « La preuve de la bonne exécution du devoir d’information du patient : la révolution copernicienne ? »,

    rapport présenté dans le cadre du colloque organisé à l’ULB le 28 avril 2016 sur le thème des Etats généraux du droit médical et du dommage corporel ;

  • « Assurances et accès à la justice »,

    atelier tenu dans le cadre des Etats généraux de la médiation tenus à Louvain-la-Neuve le 15 octobre 2015 ;

  • « Quel avenir pour l’assurance protection juridique ? »,

    rapport introductif de l’atelier consacré à l’avocat d’assurance lors du congrès d’AVOCATS.BE tenu à Louvain-la-Neuve le 29 mai 2015 ;

  • « L’indemnisation des usagers faibles de la route : rappel de principes et état actuel de la jurisprudence »,

    conférence donnée dans le cadre de la formation des courtiers organisée par la S.A. AEDES à Namur le 21 avril 2015 ;

  • « L’assurance vol : entre difficultés probatoires et crainte de fraudes »,

    rapport présenté dans le cadre de la formation CUP à Liège (5 décembre 2014), Bruxelles (12 décembre 2014) et Charleroi (19 décembre 2014) ;

  • « La segmentation et le recours de l’assureur R.C. : nouveautés depuis l’entrée en vigueur de la loi du 4 avril 2014 »,

    rapport présenté lors du colloque FEPRABEL organisé à Louvain-la-Neuve le 4 décembre 2014 ;

  • « Les nouvelles règles applicables en matière de segmentation et en assurances de dommages »,

    rapport présenté le 9 octobre 2014 lors du colloque organisé à Louvain-la-Neuve sur le thème « La nouvelle loi du 4 avril 2014 relative aux assurances » ;

  • « L’assurance R.C. vie privée : les contours d’une indispensable assurance facultative »,

    conférence donnée à l’HELMO ‘Haute école libre Mosane’, le 16 janvier 2014 ;

  • « La garantie biens confiés en assurance R.C. exploitation : navigation en eaux troubles »,

    conférence donnée à l’HELMO ‘Haute école libre Mosane’, le 8 mai 2013 ;

  • « Le régime général des assurances de la responsabilité à l’aune de la jurisprudence de la Cour de cassation »,

    rapport présenté lors du colloque UB³ organisé à Bruxelles le 22 avril 2013 ;

  • « La notion d’instrument optionnel et ses aléas »,

    intervention en tant que membre du panel de la soirée d’études de la section belge de l’AIDA consacrée aux Principles of European Insurance Contract Law tenue à Bruxelles (Assuralia) le 5 juin 2012 ;

  • « Hôpitaux avec ou sans latex : quelles responsabilités ? »,

    rapport présenté le 11 octobre 2011 lors du colloque organisé à Mont-Saint-Guibert par le CESI sur le thème « Hôpitaux sans latex ? Les impacts, les enjeux » ;

  • « Secret médical et questionnaires médicaux »,

    rapport présenté lors du séminaire Euroconsumers organisé à Bruxelles (hôtel Bedford) le 17 juin 2011 ;

  • « Les assurances des œuvres d’art »,

    rapport présenté lors du colloque organisé à Bruxelles (Palais des Beaux Arts – BOZAR) le 4 juin 2010 par la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles sur le thème « L’art et le droit » ;

  • « L’art infirmier face au droit de la responsabilité »,

    rapport présenté lors du congrès organisé à Liège le 26 novembre 2009 par l’UPRIL et la FNIB sur le thème « La responsabilité infirmière…tous concernés ! » ;

  • « L’assurance dirigeants de société »,

    conférence à la section luxembourgeoise de FEPRABEL, Bastogne, 12 septembre 2008 ;

  • « Actualités en assurance protection juridique : contrat Onkelinx, saisine de l’avocat, répétibilité »,

    conférence de l’A.J.A. (Association des Juristes de l’assurance), Bruxelles, F.U.S.L., 20 novembre 2007 ;

  • « Médecine et droit : la responsabilité des médecins généralistes et le secret médical »,

    animation d’un atelier (4 x 2 h) dans le cadre des entretiens de la S.S.M.G. (Société scientifique de médecine générale), 29 et 30 septembre 2007, Louvain-la-Neuve ;

  • « L’assurance R.C. dirigeants »,

    rapport présenté lors du colloque tenu à l’U.C.L. le 22 mars 2007 sur le thème de la responsabilité des dirigeants de personnes morales ;

  • « Egalité de traitement et sélection des risques en assurance : des logiques inconciliables ? »,

    conférence dans le cadre de la semaine européenne du MBA de l’ENAss (Ecole Nationale des Assurances de Paris), 16 mars 2006, 15 mars 2007 et 19 mars 2010, Louvain-la-Neuve ;

  • « L’impact des mesures anti-discrimination dans le secteur des assurances »,

    formation des magistrats de l’Ordre judiciaire, service public fédéral Justice, Bruxelles, le 16 novembre 2005 et le 18 décembre 2007 ;

  • « La garantie ‘biens confiés’ en assurance R.C. exploitation »,

    formation des courtiers ‘entreprises’ de la S.A. AXA BELGIUM, les 12 (Bruxelles) , 18 (Mons) et 19 mai 2005 (Liège) et des courtiers de la S.A. GRAS SAVOYE, le 20 octobre (Bruxelles) et le 17 novembre 2005 (Liège) ;

  • « Environnement et assurances : les garanties d’aujourd’hui, les défis de demain »,

    48ème congrès de l’U.P.A. (Union Professionnelle des Agriculteurs) organisé par AXA BELGIUM à Namur le 3 mai 2005 ;

  • « Répétibilité et assurance »,

    après-midi d’études du 27 janvier 2005 organisée à l’U.C.L. sur le thème « La répétibilité des frais et honoraires d’avocat après l’arrêt du 2 septembre 2004 », avec B. Dubuisson ;

  • « Répétibilité, responsabilité et assurances »,

    conférences dans le cadre des midis de la formation organisés par l’Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles, en collaboration avec B. De Coninck – 23 novembre et 7 décembre 2004 ;

  • « Le nouveau projet de loi brésilien sur le contrat d’assurance. Commentaire des articles 114 à 119 : les assurances de la responsabilité civile »,

    IVe Forum de droit des assurances, Brazilia (Brésil), 13 au 16 septembre 2004 ;

  • « Les incidences des mesures anti-discriminations dans le secteur des assurances »,

    conférence à l’ASALv (Association des actuaires de l’U.C.L.), Louvain-la-Neuve, 14 mai 2004 ;

  • « Le contrat-type à la croisée des chemins »,

    Du neuf en assurance R.C. automobile, colloque FUSL/UCL, 29 janvier 2004 ;

  • « L'action directe et l'action récursoire »,

    conférence du 23 mai 2002 en collaboration avec B. Dubuisson, aux FUNDP, A.J.N.  Développements récents du droit des accidents de la circulation », recyclages organisés à Bruxelles, Liège et Charleroi en janvier 2002 par la Commission Université-Palais (CUP)

  • « L’assurance R.C. vie privée : actualités et pistes innovantes ? »,

    conférence donnée dans le cadre des petits déjeuners DECAVI, Bruxelles, le 12 février 201 ;

    Articles

  • « La preuve de la bonne exécution du devoir d’information du patient : la révolution copernicienne ? »,

    in Etats généraux du droit médical et du dommage corporel, Limal, Anthemis, 2016, 7-38

  • « La charge de la preuve de la bonne exécution du devoir d’information : un revirement de jurisprudence de la Cour de cassation ? »,

    Bulletin de prévention, décembre 2015, pp. 8-10

  • « Le fonds commun de garantie belge »,

    in La socialisation de la réparation : fonds d’indemnisation et assurances, coll. du GRERCA, Bruxelles, Bruylant, 2015, pp. 51-59

  • « L’obligation d’information du médecin et le consentement éclairé du patient »,

    in L’indemnisation de victimes d’accidents médicaux en Europe, coll. du GRERCA, Bruxelles, Bruylant, 2015, pp. 101-121

  • « Les nouvelles règles applicables en matière de segmentation et en assurances de dommages »,

    in La nouvelle loi du 4 avril 2014 relative aux assurances, sous la dir. de B. Dubuisson, Bruxelles, Larcier, 2015, pp. 51-68

  • « Aspects procéduraux de l’indemnisation et rôle de l’assurance. Rapport belge »,

    in P. Ancel (dir.), L’indemnisation des victimes d’accidents de la circulation en Europe, Bruxelles, Bruylant, 2015, pp. 127-142 (avec Vincent Callewaert).

  • « Code des assurances »,

    coll. Codes en poche, Bruxelles, Bruylant, 2005, 1035 p. ; 2006, 1344 p.; 2008, 1618 p. ; 2009, 1697 p., 2010, 1833 p. ; 2011, 1947 p. ; 2014, 1161 p. ; 2015, 1297 p. ; 2016, 1335 p. (en collaboration avec B. Dubuisson et A. Evrard)

  • « La transaction et le règlement amiable des indemnités »,

    in Le dommage et sa réparation dans la responsabilité contractuelle et extracontractuelle. Etudes de droit comparé, sous la dir. de B. Dubuisson et P. Jourdain, Bruxelles, Bruylant, 2015, pp. 885-930 en collaboration avec B. De Coninck

  • « L’assurance vol : entre difficultés probatoires et crainte de fraudes »,

    in Actualités en droit des assurances, coll. CUP, vol. 154, sous la direction de C. Paris et V. Callewaert, Bruxelles, Larcier, 2015, pp. 189-235

  • « Le contrat d’assurance analysé à l’aune des procédures de faillite et de réorganisation judiciaire »,

    Bull. Ass., 2013, n° 4, pp. 392-425 (partie I), 2014, n° 1, pp. 4-21 (partie II)

  • « L’étendue de la garantie dans le temps et les assurances de la responsabilité civile »,

    in Le temps et le droit. Hommage au professeur Closset-Marchal, Bruxelles, Bruylant, 2013, pp. 185-202, en collaboration avec B. Dubuisson

  • « Les qualités d’assuré et de tiers en assurance R.C. vie privée ou la théorie mathématique des ensembles »,

    in Liber amicorum Noël Simar. Evaluation du dommage, responsabilité civile et assurances, Anthemis, Limal, 2013, pp. 379-393

  • « Le régime général des assurances de la responsabilité à l’aune de la jurisprudence de la Cour de cassation »,

    coll. UB³, Bruxelles, Bruylant, 2013, pp. 41-75

  • « Les recours de l’assureur après indemnisation »,

    in La loi sur le contrat d’assurance terrestre. Bilan et perspectives après 20 années d’application, (dir. B. Dubuisson et V. Callewaert), Bruxelles, Bruylant, 2012, pp. 139-224, en collaboration avec B. Dubuisson

  • « Assurances et continuité des entreprises »,

    in Actualité de la continuité, continuité de l’actualité. Etats généraux de la continuité des entreprises, sous la dir. de A. Zenner et M. Dal, Bruxelles, Larcier, 2012, pp. 573-581

  • « La notion de sinistre intentionnel et son impact sur la couverture d’assurance R.C. vie privée »,

    in Responsabilités autour et alentours du mineur, Limal, Anthemis, 2011, pp. 191-217

  • « La prescription en droit des assurances »,

    in La prescription extinctive. Etudes de droit comparé, sous la dir. de P. Jourdain et P. Wéry, Bruxelles, Bruylant-L.G.D.J.-Schulthess, 2010, pp. 634-686 ; R.G.A.R., 2011, 14702

  • « Les présomptions de responsabilités du fait d’autrui : la condition d’altérité et autres actualités »,

    J.T., 2010, pp. 764-769

  • « Les assurances des œuvres d’art »,

    in L’art et le droit, sous la dir. de G. Keutgen, coll. de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, Bruxelles, Larcier, 2010, 89-109

  • « L’assurance protection juridique : ambitions, réalités et perspectives »,

    rapport présenté lors du colloque organisé à Bruxelles le 3 décembre 2009 par la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles sur le thème « La victime, ses droits, ses juges » ;

  • « De verzekering burgerlijke aanprakelijkheid voor bestuurders van de vennootschappen »,

    in Ondernemingen en hun verzekeringen, Mechelen, Kluwer, 2008, pp. 535-564

  • « Actualités législatives et jurisprudentielles dans les assurances de responsabilité »,

    rapport présenté dans le cadre la formation permanente C.U.P. les 5 décembre (Liège), 12 décembre (Bruxelles) et 19 décembre 2008 (Charleroi) ;

  • « La direction du procès par l’assureur de responsabilité : questions choisies »,

    in Liber amicorum Jean-Luc Fagnart, Louvain-la-Neuve, Anthemis-Bruylant, 2008, pp. 397-412

  • « L’objet et l’étendue de l’action récursoire de l’assureur »,

    For. Ass., 2007, pp. 73-79

  • « L’assurance de la responsabilité civile des dirigeants de sociétés »,

    in La responsabilité des dirigeants de personnes morales, Y. De Cordt et D. Philippe (éd.), La Charte, 2007, pp. 173-235

  • « L’assurance de la responsabilité civile des mandataires sociaux »,

    in Les entreprises et leurs assurances, ouvrage collectif, Kluwer, 2006, pp. 521-548

  • « L’assurance R.C. vie privée : questions choisies à propos d’une indispensable assurance facultative »,

    après-midi d’études du 13 septembre 2006 consacrée à la responsabilité civile des parents,  F.U.S.L. – J.J.P.P. – ASBL Loi et société ;

  • « Les assurances contre les atteintes à l’environnement et ses alternatives : une réponse satisfaisante »,

    présenté à l’Université de Paris I – Panthéon Sorbonne le 31 janvier 2004 dans le cadre du séminaire conjoint Paris I / U.C.L. ;

  • « Le recours de l’assureur R.C. familiale en cas de faute intentionnelle d’un mineur »,

    For. Ass., 2006, n° 61, pp. 1-7

  • « La répétibilité des frais et honoraires d’avocat après l’arrêt de la Cour de cassation du 2 septembre 2004 : responsabilité et assurances »,

    R.G.A.R., 2005, 13944, en collaboration avec B. De Coninck

  • « Le nouveau projet de loi brésilien sur le contrat d’assurance. Commentaire des articles 114 à 119 : les assurances de la responsabilité civile »,

    actes du congrès tenu à Brazilia (Brésil) du 13 au 16 septembre 2004

  • « Assurances et responsabilité environnementale : points cruciaux »,

    in Entreprises, responsabilité et environnement, Diegem, Kluwer, 2004, pp. 69-108 (également publié dans le dossier spécial 2004 de la revue Aménagement-Environnement)

  • « Le contrat-type à la croisée des chemins »,

    in Du neuf en assurance R.C. automobile, Bruxelles, Bruylant, 2004, pp. 161-255, en collaboration avec B. Dubuisson

  • « Les modifications apportées à la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre par les lois des 2 et 22 août 2002 »,

    R.G.A.R., 2003, 13733

    Monographie

  • « Code de la route annoté »,

    coll. Codes annotés, ouvrage collectif, Bruxelles, La Charte, 2005, 515 p. ; 2009, 608 p. (dernière édition mise à jour par N. Schmitz).

  • « Code des assurances »,

    coll. Codes en poche, Bruxelles, Bruylant, 2005, 1035 p. ; 2006, 1344 p.; 2008, 1618 p. ; 2009, 1697 p., 2010, 1833 p. ; 2011, 1947 p. ; 2014, 1161 p. ; 2015, 1297 p. ; 2016, 1335 p. (en collaboration avec B. Dubuisson et A. Evrard) ;

  • « Actualités en droit des assurances »,

    coll. CUP, vol. 154, sous la direction de C. Paris et V. Callewaert, Bruxelles, Larcier, 2015, 274 p. ;

  • « La loi sur le contrat d’assurance terrestre. Bilan et perspectives après 20 années d’application »,

    Ouvrage collectif sous la direction de B. Dubuisson et V. Callewaert, Bruxelles, Bruylant, 2012, 381 p.;

  • « La responsabilité civile : chronique de jurisprudence 1996-2007, vol. 1 »,

    Le fait générateur et le lien causal, Les dossiers du Journal des Tribunaux, n° 74, Bruxelles, Larcier, 2009, 1074 pages (avec B. Dubuisson, B. De Coninck et G. Gathem) ;

    Note d'observations

  • « La relativité du refus de garantie en cas de sinistre intentionnel »,

    note sous Cass. (3e ch.), 4 mars 2013 et Mons (2e ch.), 16 avril 2013, in Recueil de jurisprudence. Responsabilités, assurances, accidents du travail, volume III, Anthemis, Limal, 2015, pp. 103-110.

  • « La notion de déchéance et le devoir de vérification du juge du fond »,

    note sous Cass. (1ère ch.), 20 septembre 2012, in Recueil de jurisprudence. Responsabilités, assurances, accidents du travail, volume II, Anthemis, Limal, 2014, pp. 109-118

  • « La notion de fait antérieur au sinistre : la cause précède bien la conséquence… »,

    note sous Cass. (2e ch.), 26 juin 2012, in Recueil de jurisprudence. Responsabilités, assurances, accidents du travail, volume II, Anthemis, Limal, 2014, pp. 102-108

  • « La charge de la preuve des exclusions et son aménagement conventionnel : quelle sécurité juridique ? »,

    note sous Mons (6e ch.), 1er juin 2012, R.G.A.R., 2012, 14929

  • « L’article 82 de la loi du 25 juin 1992 et la prise en charge des honoraires de l’avocat de l’assuré en cas de refus de garantie injustifié de l’assureur »,

    note sous Civ. Liège (6e ch.), 14 février 2011, For. Ass., 2012, n° 120, pp. 7-10

  • « L’exigence de détermination des clauses de déchéance »,

    note sous Liège (3e ch.), 28 mai 2008, R.G.A.R., 2010, 14626.

  • « L’obligation de l’assureur de responsabilité de prendre fait et cause pour son assuré »,

    note sous Bruxelles (21e ch.), 22 février 2007, R.G.A.R., 2009, 14253

  • « Assurance vol et paiement indu : les affres de la charge de la preuve »,

    note sous Mons (9e ch.), 20 juin 2006, For. Ass., 2006, n° 69, pp. 4-6

  • « Divorce et répétibilité des frais et honoraires d’avocat : l’impossible mariage ? »,

    note sous Liège, 27 juin 2005 et J.P. Braine-l’Alleud, 29 septembre 2005, Div. Act., 2006/7, pp. 100-107

  • « La nature juridique du recours de l’assureur R.C. vie privée en cas de faute intentionnelle d’un mineur »,

    obs. sous Gand (1ère ch.), 3 novembre 2005, Bull. Ass., 2006, n° 355, pp. 187-191

  • « Le gardien de l'animal au regard de la relation commettant-préposé »,

    observations sous Bruxelles, 6 mars 2001, J.L.M.B., 2003, n° 19, pp. 824-832

    Compte-rendu et recensions

  • « Handboek bijzonder gereglementeerde verzekeringscontracten »,

    par Ph. Colle, vijfde herwerkte editie, Intersentia, Anvers-Oxforf, R.G.A.R., 2010, 414 p.

  • « Les assurances de personnes »,

    par C. Devoet, coll. Droit des assurances, Louvain-la-Neuve, Anthemis, 2006, 618 p., J.T., 2007, p. 627.

  • « Droit des assurances »,

    par M. Fontaine, coll. Précis de la Faculté de Droit de l’Université catholique de Louvain, 3e éd., Bruxelles, Larcier, 2006, 596 p., For. Ass., 2007, n° 71, p. 30

  • « Handboek bijzonder gereglementeerde verzekeringscontracten »,

    par Ph. Colle, vierde herwerkte editie, Intersentia, Antwerpen, 2005, 341 p., For. Ass., 2006, p. 11

  • « Les dérives de la segmentation en assurance »,

    par C. Paris, Dossiers du J.T., n° 49, Bruxelles, Larcier, 2005, 122 p., J.T., 2005, p. 563

  • « Le régime de l’assurance protection juridique »,

    par C. Paris, Bruxelles, Larcier, 2004, collection de thèses, 573 p., Ann. Dr. Louv., 2005/3-4, pp. 419-420

  • « Assemblée générale du Jeune barreau de Bruxelles  »,

    J.T., 2002, p. 525

  • « Vers une assurance obligatoire dans le secteur de la construction ? »,

    compte-rendu du colloque tenu le 22 mars 2002 à l’U.C.L. sur le thème « Les assurances de la construction », J.T., 2002, p. 294