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Principales publications de Vincent Callewaert

Monographies

La responsabilité civile : chronique de jurisprudence 1996-2007, vol. 1 : Le fait générateur et le lien causal, Les dossiers du Journal des Tribunaux, n° 74, Bruxelles, Larcier, 2009, 1074 pages (avec B. Dubuisson, B. De Coninck et G. Gathem) ;
Code des assurances, coll. Codes en poche, Bruxelles, Bruylant, 2005, 1035 p. ; 2006, 1344 p.; 2008, 1618 p. ; 2009, 1697 p. (avec B. Dubuison et A. Evrard) ;
Code de la route annoté, coll. Codes annotés, ouvrage collectif, Bruxelles, La Charte, 2005, 515 p. ; 2009, 608 p. (dernière édition mise à jour par N. Schmitz).

Articles

« Les modifications apportées à la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre par les lois des 2 et 22 août 2002 », R.G.A.R., 2003, 13733 ;
« Le contrat-type à la croisée des chemins », in Du neuf en assurance R.C. automobile, Bruxelles, Bruylant, 2004, pp. 161-255, en collaboration avec B. DUBUISSON ;
« Assurances et responsabilité environnementale : points cruciaux », in Entreprises, responsabilité et environnement, Diegem, Kluwer, 2004, pp. 69-108 (également publié dans le dossier spécial 2004 de la revue Aménagement-Environnement) ;
« Le nouveau projet de loi brésilien sur le contrat d’assurance. Commentaire des articles 114 à 119 : les assurances de la responsabilité civile », actes du congrès tenu à Brazilia (Brésil) du 13 au 16 septembre 2004 ;
« La répétibilité des frais et honoraires d’avocat après l’arrêt de la Cour de cassation du 2 septembre 2004 : responsabilité et assurances », R.G.A.R., 2005, 13944, en collaboration avec B. DE CONINCK ;
« Le recours de l’assureur R.C. familiale en cas de faute intentionnelle d’un mineur », For. Ass., 2006, n° 61, pp. 1-7 ;
« Les assurances contre les atteintes à l’environnement et ses alternatives : une réponse satisfaisante ? », in Les responsabilités environnementales dans l’espace européen. Point de vue franco-belge, sous la dir. de G. VINEY et B. DUBUISSON, Bruxelles, Bruylant – L.G.D.J. – Schulthess, 2006, pp. 501-543 ;
« L’assurance R.C. vie privée : questions choisies à propos d’une indispensable assurance facultative », in La responsabilité civile des parents, sous la dir. de G. BENOIT et P. JADOUL, Les dossiers du Journal des Juges de paix et de police, Bruxelles, La Charte, 2006, pp. 61-98 ;
« L’assurance de la responsabilité civile des mandataires sociaux », in Les entreprises et leurs assurances, ouvrage collectif, Kluwer, 2006, pp. 521-548 ;
« L’assurance de la responsabilité civile des dirigeants de sociétés », in La responsabilité des dirigeants de personnes morales, Y. DE CORDT et D. PHILIPPE (éd.), La Charte, 2007, pp. 173-235 ;
« L’objet et l’étendue de l’action récursoire de l’assureur », For. Ass., 2007, pp. 73-79 ;
« La direction du procès par l’assureur de responsabilité : questions choisies », in Liber amicorum Jean-Luc Fagnart, Louvain-la-Neuve, Anthemis-Bruylant, 2008, pp. 397-412 ;
« Actualités législatives et jurisprudentielles dans les assurances de responsabilité », in Actualités en droit des assurances, sous la dir. de C. PARIS et B. DUBUISSON, Formation permanente C.U.P., vol. 106, Louvain-la-Neuve, Anthemis, 2008, pp. 201-283 ;
« De verzekering burgerlijke aanprakelijkheid voor bestuurders van de vennootschappen », in Ondernemingen en hun verzekeringen, Mechelen, Kluwer, 2008, pp. 535-564 ;
« L’assurance protection juridique : ambitions, réalités et perspectives », in La victime, ses droits, ses juges, P.-H. DELVAUX (dir.), coll. conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, Bruxelles, Larcier, 2009, pp. 35-65 ;
« Les assurances des œuvres d’art », in L’art et le droit, sous la dir. de G. KEUTGEN, coll. de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, Bruxelles, Larcier, 2010, 89-109 ;
« Les présomptions de responsabilités du fait d’autrui : la condition d’altérité et autres actualités », J.T., 2010, pp. 764-769 ;
« La prescription en droit des assurances », in La prescription extinctive. Etudes de droit comparé, sous la dir. de P. JOURDAIN et P. WÉRY, Bruxelles, Bruylant-L.G.D.J.-Schulthess, 2010, pp. 634-686 ; R.G.A.R., 2011, 14702;
« La notion de sinistre intentionnel et son impact sur la couverture d'assurance R.C. vie privée», in Responsabilités autour et alentours du mineur, Anthemis, Limal, 2011, pp. 191-217.

Notes d’observations

« Le gardien de l'animal au regard de la relation commettant-préposé », observations sous Bruxelles, 6 mars 2001, J.L.M.B., 2003, n° 19, pp. 824-832.
« La nature juridique du recours de l’assureur R.C. vie privée en cas de faute intentionnelle d’un mineur », obs. sous Gand (1ère ch.), 3 novembre 2005, Bull. Ass., 2006, n° 355, pp. 187-191 ;
« Divorce et répétibilité des frais et honoraires d’avocat : l’impossible mariage ? », note sous Liège, 27 juin 2005 et J.P. Braine-l’Alleud, 29 septembre 2005, Div. Act., 2006/7, pp. 100-107 ;
« Assurance vol et paiement indu : les affres de la charge de la preuve », note sous Mons (9e ch.), 20 juin 2006, For. Ass., 2006, n° 69, pp. 4-6 ;
« L’obligation de l’assureur de responsabilité de prendre fait et cause pour son assuré », note sous Bruxelles (21e ch.), 22 février 2007, R.G.A.R., 2009, 14253 ;
« L’exigence de détermination des clauses de déchéance », note sous Liège (3e ch.), 28 mai 2008, R.G.A.R., 2010, 14626.

Compte-rendus et recensions

« Vers une assurance obligatoire dans le secteur de la construction ? », compte-rendu du colloque tenu le 22 mars 2002 à l’U.C.L. sur le thème « Les assurances de la construction », J.T., 2002, p. 294 ;
« Assemblée générale du Jeune barreau de Bruxelles », J.T., 2002, p. 525 ;
Le régime de l’assurance protection juridique, par C. PARIS, Bruxelles, Larcier, 2004, collection de thèses, 573 p., Ann. Dr. Louv., 2005/3-4, pp. 419-420 ;
Les dérives de la segmentation en assurance, par C. PARIS, Dossiers du J.T., n° 49, Bruxelles, Larcier, 2005, 122 p., J.T., 2005, p. 563 ;
Handboek bijzonder gereglementeerde verzekeringscontracten, par Ph. COLLE, vierde herwerkte editie, Intersentia, Antwerpen, 2005, 341 p., For. Ass., 2006, p. 11;
Droit des assurances, par M. FONTAINE, coll. Précis de la Faculté de Droit de l’Université catholique de Louvain, 3e éd., Bruxelles, Larcier, 2006, 596 p., For. Ass., 2007, n° 71, p. 30 ;
Les assurances de personnes, par C. DEVOET, coll. Droit des assurances, Louvain-la-Neuve, Anthemis, 2006, 618 p., J.T., 2007, p. 627.